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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société PACKPLAST
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CLEMENT GAGET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENT GAGET
Société PACKPLAST (S.A.)

Numéro de dépôt :
1407542
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/1996
CLEMENT GAGET de Société PACKPLAST

Présentation de la marque CLEMENT GAGET

Déposée le 14 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société PACKPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEMENT GAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société PACKPLAST domicilié(e) 83 A, cours de Verdun, 01105 OYONNAX (Cedex) France. - France.

La marque CLEMENT GAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT GAGET est expirée depuis le 14 octobre 1996.

Société PACKPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PACKPLAST , CG PP


Société PACKPLAST (S.A.) - 83 A, cours de Verdun, 01105 OYONNAX (Cedex) France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Caoutchouc, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadre;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, et notamment corps creux, contenants et emballages.Bouillote cylindrique, mignonettes, bouteilles, boîtes à couvercles, coffret à charnière, écrin, poudriers, pots, poudreuse, tubes rigides et souples, étuis, petit tube creux, bidons, jerricans, jerriconteneurs, bidonet, bouchons vissants, coiffants, rentrants, inviolables à snap, distributeurs, doseurs. Becs verseurs, à picot, comptes gouttes, stiligouttes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.